Arrêté n°413 du 24 mars 2016 relatif aux mesures spécifiques de gestions des ruchers et portant interdiction d’introduction ou d’importation d’abeilles et de matériel apicole Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :24 mars 2016 Post category:A La Réunion/Emplacement des ruchers/Epidémiosurveillance/Législation/Registre d'élevage Commentaires de la publication :0 commentaire Arrete-Prefectoral-API-2016-413Télécharger Continuer la lectureArrêté n°413 du 24 mars 2016 relatif aux mesures spécifiques de gestions des ruchers et portant interdiction d’introduction ou d’importation d’abeilles et de matériel apicole
Règlement (UE) 2016/429 du parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :9 mars 2016 Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation Commentaires de la publication :0 commentaire CELEX3A32016R04293AFR3ATXTTélécharger Continuer la lectureRèglement (UE) 2016/429 du parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)
Arrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d’origine animale et les denrées alimentaires en contenant Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :8 octobre 2013 Post category:Législation/Nationale/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire Arrete-du-8-octobre-2013Télécharger Continuer la lectureArrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d’origine animale et les denrées alimentaires en contenant
Règlement UE n°1169/2011 du parlement européen du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements CE n°1924/2006 et CE n°1925/2006 du Parlement européen Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :25 octobre 2011 Post category:Européenne/Législation/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire CELEX-32011R1169-FR-TXTTélécharger Continuer la lectureRèglement UE n°1169/2011 du parlement européen du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements CE n°1924/2006 et CE n°1925/2006 du Parlement européen
Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles. Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :23 décembre 2009 Post category:Epidémiosurveillance/Législation/Nationale Commentaires de la publication :0 commentaire joe_20091229_0301_0037Télécharger Continuer la lectureArrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles.
Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :21 décembre 2009 Post category:Législation/Nationale/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire arrete_20091221_prod_alimTélécharger Continuer la lectureArrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaires en contenant
Décret n°2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n°2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses. Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :7 novembre 2008 Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation Commentaires de la publication :0 commentaire joe_20081109_0262_0009Télécharger Continuer la lectureDécret n°2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n°2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses.
Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l’agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :8 juin 2006 Post category:Législation/Nationale/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire agrement-arrete-8-JUIN-2006Télécharger Continuer la lectureArrêté du 8 juin 2006 relatif à l’agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale
Règlement CE N°854/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :29 avril 2004 Post category:Européenne/Législation/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire CELEX-32004R0854R01-FR-TXTTélécharger Continuer la lectureRèglement CE N°854/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
Règlement CE N°853/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :29 avril 2004 Post category:Européenne/Législation/Transformation alimentaire Commentaires de la publication :0 commentaire CELEX 32004R0853 FR TXTTélécharger Continuer la lectureRèglement CE N°853/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale