Epidémiosurveillance

Arrêté n°413 du 24 mars 2016 relatif aux mesures spécifiques de gestions des ruchers et portant interdiction d’introduction ou d’importation d’abeilles et de matériel apicole

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :24 mars 2016
• Post category:A La Réunion/Emplacement des ruchers/Epidémiosurveillance/Législation/Registre d'élevage

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Règlement (UE) 2016/429 du parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :9 mars 2016
• Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation

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Continuer la lectureRèglement (UE) 2016/429 du parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)

Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles.

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :23 décembre 2009
• Post category:Epidémiosurveillance/Législation/Nationale

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Décret n°2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n°2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses.

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :7 novembre 2008
• Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation

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Continuer la lectureDécret n°2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n°2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses.

Décision de la commission du 11 décembre 2003 concernant les conditions de police sanitaire et de certification régissant les importations d’apidés.

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :11 décembre 2003
• Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation

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Arrêté n°716 du 2 avril 2003 réglementant la détention, la circulation, la vente et le transport des abeilles à La Réunion

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :2 avril 2003
• Post category:A La Réunion/Epidémiosurveillance/Législation

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Directive 92/65/CEE du conseil du 13 juillet 1992 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la communauté d’animaux

• Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION
• Publication publiée :13 juillet 1992
• Post category:Epidémiosurveillance/Européenne/Législation

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