Directive 92/65/CEE du conseil du 13 juillet 1992 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la communauté d’animaux Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :13 juillet 1992 Post category:Epidémiosurveillance / Européenne / Législation CELEX3A31992L00653AFR3ATXTTélécharger Partager : Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X J’aime ça :J’aime Chargement… Vous devriez également aimer Arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs 20 novembre 2021 Avis de l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à « une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage.» 20 juin 2023 Arrêté du 29 septembre 2016 relatif à la création d’un service de déclaration en ligne par internet pour la déclaration annuelle de détention et d’emplacement de ruches. 29 septembre 2016
Arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs 20 novembre 2021
Avis de l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à « une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage.» 20 juin 2023
Arrêté du 29 septembre 2016 relatif à la création d’un service de déclaration en ligne par internet pour la déclaration annuelle de détention et d’emplacement de ruches. 29 septembre 2016