Directive 92/65/CEE du conseil du 13 juillet 1992 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la communauté d’animaux Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :13 juillet 1992 Post category:Epidémiosurveillance / Européenne / Législation CELEX3A31992L00653AFR3ATXTTélécharger Partager : Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X J’aime ça :J’aime chargement… Vous devriez également aimer Décret n°2022-482 du 4 avril 2022 relatif au miel 4 avril 2022 Décret n°2021-835 du 29 juin 2021 relatif à l’information des consommateurs sur la règle de tri des déchets issus des produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur 29 juin 2021 Proposition de plan d’intervention sanitaire d’urgence en cas de détection du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) sur l’île de La Réunion – CROPSAV juin 2022 10 juin 2022
Décret n°2021-835 du 29 juin 2021 relatif à l’information des consommateurs sur la règle de tri des déchets issus des produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur 29 juin 2021
Proposition de plan d’intervention sanitaire d’urgence en cas de détection du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) sur l’île de La Réunion – CROPSAV juin 2022 10 juin 2022
