Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :5 juin 2000 Post category:Législation / Nationale / Registre d'élevage Extrait_JORF_20000625_146Télécharger Partager : Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X J’aime ça :J’aime chargement… Vous devriez également aimer Règlement CE N°854/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine 29 avril 2004 Arrêté préfectoral n°2017/1028 relatif aux mesures de gestion suite à l’identification du parasite de l’abeille varroa spp 15 mai 2017 Règlement CE N°178/2002 du parlement européen et du conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire,instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires 28 janvier 2002
Règlement CE N°854/2004 du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine 29 avril 2004
Arrêté préfectoral n°2017/1028 relatif aux mesures de gestion suite à l’identification du parasite de l’abeille varroa spp 15 mai 2017
Règlement CE N°178/2002 du parlement européen et du conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire,instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires 28 janvier 2002
