Arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs Auteur/autrice de la publication :CÉTA RÉUNION Publication publiée :20 novembre 2021 Post category:Epidémiosurveillance / Législation / Nationale joe_20211121_0271_0017-2Télécharger Liste-des-cultures-non-attractives-vf_signee-4-ministeresTélécharger mention_abeilles_fiche3_grandes_culturesTélécharger Partager : Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X J’aime ça :J’aime chargement… Vous devriez également aimer Arrêté n°716 du 2 avril 2003 réglementant la détention, la circulation, la vente et le transport des abeilles à La Réunion 2 avril 2003 Décret n°2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel. 30 juin 2003 Décret n°2022-482 du 4 avril 2022 relatif au miel 4 avril 2022
Arrêté n°716 du 2 avril 2003 réglementant la détention, la circulation, la vente et le transport des abeilles à La Réunion 2 avril 2003
Décret n°2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel. 30 juin 2003