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Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d’abeilles, succession d’autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux et les annulations répétées, année après année, de ces AMM sans cesse renouvelées… Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l’apiculture. Voici dans ce guide pratique et juridique, un tour d’horizon commenté et expliqué de l’ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole. ____________________________________________ L’auteur : Jean-Philippe COLSON. Ce n’est pas dans les diverses Universités où il a enseigné le droit de l’environnement et le droit public économique (Montpellier, Rabat, Québec, Vientiane, Papeete, Fortaleza…) que Jean-Philippe COLSON a rencontré ses premières abeilles, mais dans la propriété de son beau-père, viticulteur dans le Midi. Un monde nouveau s’ouvrait alors à lui. Une passion naissait. Aujourd’hui retraité, l’auteur a plus de temps pour s’y consacrer. Plus de temps également pour voir comment le droit pourrait reconnaître aux abeilles toute la place qu’elles méritent. 1. Quel statut pour l’apiculteur ? . La nature juridique des abeilles . L’apiculture et les apiculteurs . Droits et obligations des apiculteurs . La gestion du cheptel apicole . La vie juridique de l’exploitation apicole . Les produits de l’apiculture . La fiscalité de l’apiculture . Les responsabilités 2. Quelle protection pour l’abeille . La protection des abeilles face aux atteintes naturelles . Les abeilles et les pesticides . Les abeilles et les organismes génétiquement modifiés . Les abeilles et les champs électriques et magnétiques |
